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Descriptions archivistiques
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration générale.
Administration générale.