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Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
1720-1740
1720-1740
1793-1802
1793-1802
1792-1862
1792-1862
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
1592-1673
1592-1673
1702-1746
1702-1746
1742-1760
1742-1760
1761-1770
1761-1770
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
1560-1674
1560-1674
1755-1774
1755-1774
1793-1801
1793-1801
1645-1668
1645-1668
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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