- 2H6
- File
- 1951-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
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Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
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Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
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Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Liste des morts pour la France.
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Liste nominative d’habitants supposés décédés.
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Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
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Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registre des naissances, mariages et décès.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Registres des naissances, tables décennales.
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Registres des publications de mariage.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
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Tenue des registres, naissances et adoptions.
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Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).
Testaments et inventaires de biens après décès.
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