- 3F4
- File
- 1972-1974
Part of Fonds communal de Grièges
38 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Part of Fonds communal de Grièges
Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste des citoyens mobilisables (1840, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Grièges
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Grièges
Police, hygiène publique, justice
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Identité et circulation des personnes.
Part of Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
Part of Fonds communal de Grièges
Déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, étude d’impact, plans, correspondance.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Part of Fonds communal de Grièges
Ordures ménagères. – Création d’un dépôt de déchets ménagers au lieudit Grande Croix Vieille : procès-verbal descriptif et estimatif, acquisition de terrain, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, acte notarié, délibérations, plans, correspondance (1971-1973). Santé et salubrité. – Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1981-1982) ; recensement du personnel médical et paramédical : états nominatifs (1979-1982) ; règlement sanitaire municipal : arrêté municipal (1903).
Part of Fonds communal de Grièges
Réglementation des tueries particulières : arrêté du maire (1908) ; circulaires et modèles (s.d.).
Tuerie particulière de F. H. : arrêté préfectoral, plans (1908-1909).
Tuerie particulière d’E. B. : déclaration d’exercice de la profession de boucher, plan, correspondance (1921).
Tuerie particulière de L. P. : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933-1934).
Tuerie particulière de M. P. située à Crèches-sur-Saône [1] : déclarations, plans, correspondance (1933).
[1] Ce dossier a probablement servi de modèles pour les actes des tueries particulières de la commune.
Fiches individuelles de vaccination.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Grièges
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
On trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service public de l’assainissement à compter de 1976. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1943-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal de Grièges
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Bordereaux de titres de recette
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, délibérations, correspondance.
Maison d’école (second bâtiment).
Part of Fonds communal de Grièges
Construction : acquisition de l’emplacement et vente de l’ancien bâtiment, arrêté préfectoral, estimation des travaux, projet, financement, réalisation de volets, jalousies et persiennes pour les fenêtres de l’étage, achat d’une balance-bascule, plan, décomptes des travaux effectués, correspondance (1868-1874).
Réfection de la toiture de l’ensemble mairie-école publique et des bâtiments latéraux : financement, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, factures, mémoires de travaux, correspondance (1978-1979).
Installation du chauffage central : travaux EDF, devis acceptés, délibérations, plans, correspondance (1980).
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903).
Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971).
Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Part of Fonds communal de Grièges
Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Part of Fonds communal de Grièges
État des biens communaux loués (1918).
Amodiation et location de diverses parcelles communales, de mares et de serves [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1831-1923).
Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1832, 1907-1958).
Amodiation et location du pré communal dite La Grande Rivoire ou aux Rives et de La Petite Rivoire : cahiers des charges, baux, correspondance (1842, 1932-1948).
Amodiation du pré communal dit Pierre Torrion et du droit de vaine pâture : cahiers des charges, correspondance (1847-1854).
Amodiation du terrain communal des Echanées et du lot 1 du Classa : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1847-1913).
Amodiation de la prairie communale de La Plagne : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1868-1910).
Location de la parcelle dite « place de l’Église » : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1884, 1886, 1892).
Location de la salle des fêtes : délibérations, convention conclue avec la Société des auteurs & compositeurs dramatiques, conventions, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1935-1939).
Location du terrain de sports : bail (1942).
Location du logement de la salle des fêtes : bail (1943).
[1] Mare creusée dans la cour d'une ferme ou réservoir d’irrigation.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Part of Fonds communal de Grièges
Litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé ledit pré : arrêté préfectoral, règlement des frais de procès, plan, correspondance (1817, 1819).
Litige contre Augustin Louis de Parseval, propriétaire rentier de Pont-de-Veyle ayant occupé illégalement le pré en y faisant des plantations : arrêté préfectoral portant l’autorisation à ester en justice, traité, correspondance (1829).
Part of Fonds communal de Grièges
Amodiation par la commune et le bureau de bienfaisance : baux, traité de gré à gré.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Acquisition, vente et échange : actes d’acquisition et d’échange, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux estimatifs, correspondance (1859-1860, 1872-1875, 1879-1892) ; aliénation de plusieurs parcelles d’anciens chemins abandonnés : état parcellaire estimatif, actes, plan, correspondance (1863-1864) ; délaissés de chemins : actes d’aliénation, plans (1867, 1869, 1876-1877).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Part of Fonds communal de Grièges
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1832-1911).
Extraction de graviers pour l’entretien des chemins : autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de reconnaissance des lieux, correspondance (1850, 1856, 1871, 1874, 1893).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : programmes de travaux, conventions, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges