Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Lotissement communal Le Pavillon.

T3
Dossier
1973-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.

Lotissements privés.