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Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Nomades.
Nomades.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Place publique.
Place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police locale.
Police locale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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