- T14
- File
- 1976
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
Part of Fonds communal de Grièges
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
Part of Fonds communal de Grièges
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Part of Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Part of Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
Part of Fonds communal de Grièges
Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.
Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Association des propriétaires des prairies riveraines de la Veyle : cahier des charges de l’irrigation (1844).
Constitution du syndicat : décret, état nominatif des propriétaires de Replonges intéressés au projet de syndicat, procès-verbaux de la commission spéciale, correspondance (1850-1854) ; litige contre Charlotte Mélanie Elisabeth Berthon du Fromental, veuve Lecourt, rentière, contre le projet de création du syndicat : mémoire et défense, arrêté préfectoral (1850, 1854).
Modification du décret constitutif du 2 décembre 1854 : correspondance (1870).
Projet de désassociation de trois sections [1] et de dissolution éventuelle de chacune de ces trois parties : états nominatifs (1908).
Dissolution du syndicat : décret, état du passif, correspondance (1922).
Gardes rivières, nomination : arrêtés préfectoraux, certificats de bonne vie et de bonnes mœurs, pièces annexes (1860-1893).
Police des rivières et chemins (1863-1871).
[1] Il s’agit de la rive droite du bras droit, de Grièges-Île et de la rive gauche du bras gauche.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Commission syndicale. – Nomination et élections des membres : arrêtés préfectoraux, listes électorales [1], affiches, correspondance (1855-1901, 1909-1911), feuilles de dépouillement (s.d.) ; demande d’annulation des élections par les sieurs Châtelet et Dagallier : arrêté préfectoral (1872). Élus. – Démission de membres : notifications (1898-1899).
[1] Documents présents uniquement pour 1910-1911.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Constitution : actes notariés, statuts, conventions supplémentaires (1831, 1835, 1876). Élection des syndics : liste nominative, feuilles de dépouillement (1905).
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
Part of Fonds communal de Grièges
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
Part of Fonds communal de Grièges
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Part of Fonds communal de Grièges
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
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Procès opposant les habitants de Grièges aux propriétaires des prés clos concernant le droit de vaine pâture et aux clôtures dans la prairie communale : arrêté préfectoral, imposition extraordinaire, règlement des frais, correspondance (1809, 1836-1842, 1849).
Procès contre la veuve Tardy de la Carrière : demande de contrainte (1819).
Procès contre Joseph Carron, propriétaire du Moulin Vieux sur la Veyle : minutes juridictionnelles, correspondance (1840-1843).
Procès contre le sieur Benoit Bourdon, propriétaire d’un moulin sur la Veyle concernant l’exploitation du moulin : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1850).
Procès contre les propriétaires des moulins sur la Veyle : correspondance (1845).
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine Décher concernant une usurpation de terrain : arrêté préfectoral d’autorisation d’action en justice (1865).
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Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Part of Fonds communal de Grièges
Céréaliculture. – Ensemencement : état déclaratif des surfaces ensemencées en blé, seigle et orge (1926). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête, fiches individuelles (1929-1930).
Part of Fonds communal de Grièges
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Grièges
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Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Part of Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
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