- T4
- Dossier
- 1953-1969
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
21 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Armée de réserve et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État nominatifs des hommes mobilisés, tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 de l’armée territoriale, relevés nominatifs de la garde nationale sédentaire et mobile, registres des notifications des ordres de route, ordres de route, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bordereaux de mandats et titres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Calamités et pertes agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État de répartition des ressources en logement, état de répartition du cantonnement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales.