Showing 594 results

Archival description
arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending

9 results with digital objects Show results with digital objects

Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Biens communaux.
Biens communaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Patrimoine.
Patrimoine.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Procédure.
Procédure.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Dons et legs.
Dons et legs.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Installations classées.
Installations classées.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Tourisme.
Tourisme.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Installations classées.
Installations classées.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Results 201 to 250 of 594