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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Notaires.
Notaires.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
P à V
P à V
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai...
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards...
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
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