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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon File
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.