- GG1
- File
- 1596-1657
Part of Fonds communal de Confrançon
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
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Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
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Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
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Polices d’assurance, correspondance.
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1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
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Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
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Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Registres à souche des déclarations.
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Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
[1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
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Réquisitions de céréales et légumes : liste de la répartition de la fourniture de maïs (1942), instruction (1945) ; réquisition de bétail : ordre de réquisition, listes des bêtes livrées (1942-1943) ; ordre de réquisition individuelle pour assurer la garde contre les parachutes ennemis (1945) ; recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
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Autorisation préfectorale d’exercer la profession de scieur de bois à domicile, instructions, correspondance.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
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Garde-champêtre et gardes particuliers.
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Garde-champêtre : rapports (1840, 1856), lettre de démission (1884) ; nomination (1940).
Gardes particuliers, nomination et agrément (1861, 1919, 1980).
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Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
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Secours : listes des souscriptions des habitants en faveur des inondés, états des dommages.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
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Demandes d’autorisation.
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Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
[1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.