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Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d...
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1
Belles actions.
Belles actions.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
1939-1959
1939-1959
1828-1856
1828-1856
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
[1700-1780]
[1700-1780]
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