Protocole et distinctions honorifiques
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Part of Fonds communal de Grièges
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Protocole et distinctions honorifiques
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Location du service téléphonique et télégraphique : conventions, cahiers des charges, délibérations (1906, 1910, 1916, 1922, 1926, 1933-1935).
PTT : concession d’une installation téléphonique (1942).
Établissement de câbles souterrains et branchements : plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance (1973, 1980-1981).
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Part of Fonds communal de Grièges
Rapports annuels (1890-1903).
Rémunération du secrétaire de mairie pour la tenue des registres de la protection de l’enfance : décompte (1886).
Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1905).
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Rationnement du pain : arrêté du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds communal de Grièges
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Fiches manuscrites et individuelles de paie, bulletins de paie.
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Grièges
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
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Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1832-1911).
Extraction de graviers pour l’entretien des chemins : autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de reconnaissance des lieux, correspondance (1850, 1856, 1871, 1874, 1893).
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds communal de Grièges
Raccordement : autorisations de passage portant concession du tréfonds (1978-1981) ; convention de passage d’une canalisation d’eaux usées conclue avec la SNCF (1979).
Revenus et charges de la commune
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Révision des listes électorales.
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Cahier des décisions de la commission communale (1859-1902), tableaux des rectifications (1850-1851, 1853, 1891-1911, 1923-1927, 1936-1937) ; incapacités électorales : liste nominative, notifications, pièces justificatives, correspondance (1840-1907) ; radiations électorales (1912-1953).
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Aménagement d’un local scolaire dans un local annexe : projet, financement, pièces contractuelles, plans, pièces comptables (1951-1953).
Réfection : projet, financement, pièces contractuelles, compte-rendu de visite de la commission de sécurité, pièces comptables, correspondance (1972-1974).
Réfection de la toiture de l’ensemble salle des fêtes-cantine : pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux (1976).
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Aménagement dans la salle des fêtes : avant-projet sommaire, projet, permis de construire, concours technique d’un architecte, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges
Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Secours aux indigents, mendicité.
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Secours aux indigents. – Distribution de denrées et de secours en argent : listes nominatives, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, correspondance (1845-1852, 1875, 1935-1959) ; enquête sur les personnes indigentes : demande de renseignements (1850). Mendicité. – Organisation pour l’extinction de la mendicité : arrêté portant règlement (1851).
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Part of Fonds communal de Grièges
Situations financières des communes de l’Ain.
Part of Fonds communal de Grièges
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Part of Fonds communal de Grièges
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Grièges
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