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Vaccinations.
Vaccinations.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Église.
Église.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Aliénés.
Aliénés.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
1939-1959
1939-1959
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Étrangers.
Étrangers.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police urbaine.
Police urbaine.
Étrangers.
Étrangers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Aliénés.
Aliénés.
1892-1923
1892-1923
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
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