Affichage de 198 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier environnement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
École des filles.
École des filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hygiène.
Hygiène.
Inondations.
Inondations.
Installations sportives.
Installations sportives.
La Saône.
La Saône.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Marais.
Marais.
Mares.
Mares.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Résultats 101 à 150 sur 198