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Descriptions archivistiques

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Exécution budgétaire et comptable.

14W5-6
Groupe de documents
1963-2010

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).

[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.

Réorganisation foncière.

14W3-4
Groupe de documents
1973-1978

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

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