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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Béréziat Dossier
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Croissant
1969-1973
1969-1973
1969-1982
1969-1982
1974-1982
1974-1982
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Aliénés.
Aliénés.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Archives communales.
Archives communales.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Boulangerie.
Boulangerie.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chasse.
Chasse.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Courrier.
Courrier.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Curage.
Curage.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
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