Showing 5 results

Archival description
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File opinion French
Print preview View:
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Presbystère.
Presbystère.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.