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Descriptions archivistiques
Dossier administration générale Français
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Décroissant
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Aliénés.
Aliénés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents partis.
Agents partis.
Affiches.
Affiches.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1900-1970
1900-1970
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