Showing 275 results

Archival description
File protection sociale
Print preview View:
Ascending
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
École communale.
École communale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Aides sociales.
Aides sociales.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Organismes de Sécurité sociale.
Organismes de Sécurité sociale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Commission administrative.
Commission administrative.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Encouragement à la natalité.
Encouragement à la natalité.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Results 51 to 100 of 275