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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) File
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1978-1980
1978-1980
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Transport.
Transport.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
Dons et legs.
Dons et legs.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Presbytère.
Presbytère.
1676-1695
1676-1695
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Contentieux.
Contentieux.
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1836-1896
1836-1896
Défrichements.
Défrichements.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1963-1965
1963-1965
Chômage.
Chômage.
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