- E9
- File
- 1861-1869
Part of Fonds communal de Villebois
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Registre des naissances, mariages et décès.
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Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
Industrialisation et expansion économique.
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Relations avec les partenaires, état des industries existantes.
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Enquête de la chambre de commerce : questionnaire, liste des commerces.
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Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
Récolte et stock. – Statistiques.
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Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
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Récolte et stock : déclarations individuelles.
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Réorganisation foncière et remembrement.
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Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
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Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
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Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Déclarations individuelles des propriétaires.
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Délimitation du territoire avec Souclin.
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Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
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Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
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Registres à souche des déclarations.
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Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.
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États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
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Listes nominatives, correspondance.
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Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.
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États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
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Notification, extrait d’un jugement militaire.
Équipement matériel et élections.
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Équipement matériel, habillement et armement : demandes de subventions, listes des souscripteurs, marché de gré à gré, listes des tailles et pointures des pompiers, inventaires, catalogues et tarifs de fournisseurs, devis, factures, décomptes, correspondance (1860-1971).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1938).
Code incendie (1958).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1981).