n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
- T18
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds communal de Grièges
41 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Notaires : actes passés entre particuliers, pièces annexes (1829-1876). Affectation hypothécaire par les époux Mallord au profit de la commune : acte notarié (1846).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cession des droits de la commune sur les moulins de Faty et de La Folie au profit du syndicat d’irrigation de la Basse-Veyle : conventions, délibérations, correspondance (1860-1861).
Moulin de Jonc sur la Veyle de Laurent Merle, exploitation : traité conclu entre la commune et Laurent Merle, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1837, 1846, 1851-1856).
Moulin à blé sur la Veyle du sieur Merle, construction du moulin : registre des déclarations s’opposant à la construction du moulin, autorisation préfectorale, correspondance (1839-1844) ; établissement d’une vanne d’irrigation : rapport et avis (1856).
Moulin Faty : procès-verbal de récolement (1850), correspondance (1842) ; protestations de riverains (1928).
Moulin de Praz sur la Veyle du sieur Rousseau : arrêté préfectoral (1847).
Moulin Vieux sur la Veyle : traité de passage conclu avec le propriétaire du moulin de Faty (1808) ; entretien du chemin vicinal : lettre (1816) ; maintien de l’activité : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843-1844, 1849) ; rétablissement de repères disparus : procès-verbal de constatation, liste nominative des pétitionnaires, correspondance (1922-1924).
Moulin de la Folie sur la Grande Veyle : procès-verbal de récolement (1874).
Moulins de la Folie et de Jonc, enquête : questionnaire (s.d.).
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Maison d’école (second bâtiment).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : acquisition de l’emplacement et vente de l’ancien bâtiment, arrêté préfectoral, estimation des travaux, projet, financement, réalisation de volets, jalousies et persiennes pour les fenêtres de l’étage, achat d’une balance-bascule, plan, décomptes des travaux effectués, correspondance (1868-1874).
Réfection de la toiture de l’ensemble mairie-école publique et des bâtiments latéraux : financement, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, factures, mémoires de travaux, correspondance (1978-1979).
Installation du chauffage central : travaux EDF, devis acceptés, délibérations, plans, correspondance (1980).
Maison d’école (premier bâtiment).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : acquisition d’un immeuble appartenant à Jean Gatheron, boulanger à Lyon, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, ordonnance royale autorisant l’acquisition et l’imposition extraordinaire, devis des réparations à effectuer, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, conventions, mobilier, plan, pièces comptables, correspondance (1840-1852).
Réparations et travaux d’agrandissement du logement de l’instituteur et d’assainissement : estimation des réparations à effectuer, devis, cahiers des charges, financement, procès-verbaux d’adjudication, honoraires de l’architecte, reconnaissance des travaux réalisés, correspondance (1848-1850).
Construction d’un puits et d’une pompe : devis descriptif, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance (1859-1860).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lotissement au lieudit Grande Croix Vieille de L. B. et B. B. : autorisation préfectorale, plan (1976).
Lotissement au lieudit Sur le Beux de J. B. et G. P. : autorisation préfectorale, demande de division en lots, plan (1977).
Lotissement au lieudit La Valla de M. B. : autorisation de lotir, modificatif, transfert de l’autorisation au profit d’H. C. et D. S., arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1978-2004).
Lotissement au lieudit Treyve Badry de la SCI LUPIMO : autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, alimentation, alimentation électrique (1979-1980).
Lotissement La Pépinière au lieudit La Croix Verte de la SEMCODA : autorisation de lotir, modificatifs, arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1979-1984).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968).
Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’un immeuble HLM de 12 logements au lieudit Aux Rosières par l’Office départemental des HLM de l’Ain : acquisitions de terrains, actes notariés, projet, plans, pièces comptables, correspondance.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).
Fait partie de Fonds communal de Grièges