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Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (recto).
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
1517-1780
1517-1780
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
1813-1982
1813-1982
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
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