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Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1900-1949
1900-1949
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Police générale
Police générale
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Élections
Élections
1850-1929
1850-1929
1930-1982
1930-1982
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
1925-1949
1925-1949
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Archives modernes
Archives modernes
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Courrier.
Courrier.
1800-1812
1800-1812
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