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1940-1982
1940-1982
1838, 1847-1859
1838, 1847-1859
1974-1982
1974-1982
Dépenses.
Dépenses.
1961-1982
1961-1982
Droits de place.
Droits de place.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Église.
Église.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Cours d'eau
Cours d'eau
Curage.
Curage.
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Fonctionnement
Fonctionnement
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Dons et legs.
Dons et legs.
Secours
Secours
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Instruction publique
Instruction publique
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'une pompe pour le puits communal, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'une pompe pour le puits communal, vue 01.
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Facture de l'entreprise de serrurerie artistique et ferblanterie de Henri Moulin à Béreyziat, vue...
Facture de l'entreprise de serrurerie artistique et ferblanterie de Henri Moulin à Béreyziat, vue 01.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1560-1674
1560-1674
1755-1774
1755-1774
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1943-1952
1943-1952
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