- E21
- File
- 1838-1859
Part of Fonds communal de Grièges
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Gestion courante de l’état-civil.
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Tenue des registres : bordereau de transmission (1968) ; pièces annexes d’état-civil (1880-1891).
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
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Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
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Registre des déclarations.
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Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
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Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste des citoyens mobilisables (1840, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Mesures d'exception et faits de guerre
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Police, hygiène publique, justice
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Identité et circulation des personnes.
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Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
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Déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, étude d’impact, plans, correspondance.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
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Ordures ménagères. – Création d’un dépôt de déchets ménagers au lieudit Grande Croix Vieille : procès-verbal descriptif et estimatif, acquisition de terrain, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, acte notarié, délibérations, plans, correspondance (1971-1973). Santé et salubrité. – Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1981-1982) ; recensement du personnel médical et paramédical : états nominatifs (1979-1982) ; règlement sanitaire municipal : arrêté municipal (1903).
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Réglementation des tueries particulières : arrêté du maire (1908) ; circulaires et modèles (s.d.).
Tuerie particulière de F. H. : arrêté préfectoral, plans (1908-1909).
Tuerie particulière d’E. B. : déclaration d’exercice de la profession de boucher, plan, correspondance (1921).
Tuerie particulière de L. P. : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933-1934).
Tuerie particulière de M. P. située à Crèches-sur-Saône [1] : déclarations, plans, correspondance (1933).
[1] Ce dossier a probablement servi de modèles pour les actes des tueries particulières de la commune.
Fiches individuelles de vaccination.
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Élections socioprofessionnelles.
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Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Budgets et comptes, comptabilité
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On trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service public de l’assainissement à compter de 1976. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1943-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
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Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
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Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Bordereaux de titres de recette
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