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Cours d’eau.
Cours d’eau.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eaux
Eaux
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
État civil
État civil
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Étrangers.
Étrangers.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Factures.
Factures.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
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