Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

• FF4
• File
• 1537

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

• DD3
• File
• 1754-1755

Part of Fonds communal de Villebois

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

• FF2
• File
• 1404

Part of Fonds communal de Villebois