Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Chemin communal de l’Octave.
Place du Prieuré.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Place du Tilleul à Bouis.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
