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Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Emprunts.
Emprunts.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Épidémies.
Épidémies.
Épizooties.
Épizooties.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de sections.
État de sections.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Étrangers
Étrangers
Européennes.
Européennes.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
Facture de l’entreprise Gustave Morel, exploitation de carrières de pierres de Sault-Brénaz, Vill...
Facture de l’entreprise Gustave Morel, exploitation de carrières de pierres de Sault-Brénaz, Villebois et Montalieu.
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.
Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.
Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre d...
Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre de Villebois
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Fête Baladoire.
Fête Baladoire.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Finances communales
Finances communales
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