Affichage de 25 résultats

Descriptions archivistiques
administration générale Archives modernes
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Convention nationale.
Convention nationale.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.