- 3O1
- File
- 1854-1880
Part of Fonds communal de Montceaux
Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
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Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
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Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
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Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
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Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
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Registre à souche, avis de décès.
Statistique générale des sinistres.
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Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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Tableaux de recensement des classes.
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Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
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Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux.
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Délimitation de propriétés (1856).
Échange de terrain : acte administratif (1914).
Location du presbytère et des logements de l’ancienne école : baux, délibérations (1907-1935, 1963-1980).
Amodiation des communaux : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, correspondance (1835-1939).
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Chemin de fer et tramway : correspondance.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
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Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Viticulture, récolte et stock.
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Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
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Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
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