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Descriptions archivistiques

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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1D6-8
Groupe de documents
1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G7-9
Groupe de documents
1936-1973

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Budgets et comptes.

1L1-3
Groupe de documents
1814-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Taxe sur les chiens.

2L3-4
Groupe de documents
1865-1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rôles de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O5-7
Groupe de documents
1825-1917

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

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