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Descriptions archivistiques

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Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
Dossier
1791

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

1Q4
Dossier
1864-1866, 1896-1942, 1958-1980

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Bordereaux de mandats et titres.

1L6
Dossier
1958-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Atlas cadastral.

1G4
Dossier
1829

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Assainissement.

1O10
Dossier
1947-1973

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.

Ancienne école.

4M3
Dossier
1970-1976

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.

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