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Rémunération et cotisations sociales.

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1947-1983

Part of Fonds communal de Montceaux

Cahiers d’enregistrement de la paie, états des salaires et cotisations, bulletins de paie, déclarations annuelles des données sociales, instructions, correspondance.

Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.

1L8
File
1858-1954

Part of Fonds communal de Montceaux

Tableaux synoptiques, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, instructions, correspondance.

États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

1F2
File
1856-1906

Part of Fonds communal de Montceaux

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

1Q4
File
1864-1866, 1896-1942, 1958-1980

Part of Fonds communal de Montceaux

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