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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier rapport
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Croissant
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.