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Descriptions archivistiques

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Chambre départementale d’agriculture.

1K13
Dossier
1920-1979

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.

Organismes de sécurité sociale.

1K17
Dossier
1947-1962

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K16
Dossier
1946-1973

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

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