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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier administration
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Décroissant
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Installations classées.
Installations classées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Factures.
Factures.
Étrangers.
Étrangers.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État de section.
État de section.
Emprunts.
Emprunts.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles.
Écoles.
École de filles.
École de filles.
Eau potable.
Eau potable.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
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