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Fonds communal de Montceaux société
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Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Décès
Décès
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vaccination.
Vaccination.
Installations classées.
Installations classées.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
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