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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux administration
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Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Ancienne école.
Ancienne école.
École de filles.
École de filles.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Écoles.
Écoles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
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