Archives communales de l’Ain

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)

Registres des délibérations du conseil municipal.

1865 (7 mai) - 1905 (9 février)

1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)

1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Cadastre, contributions directes

Atlas cadastral parcellaire.

Volume 1

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Volume 2

Volume 3

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.