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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Dossier Français
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Croissant
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Courrier.
Courrier.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
Étrangers.
Étrangers.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Maison commune.
Maison commune.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
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