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Fonds communal du Plantay French
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Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances communales
Finances communales
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Factures.
Factures.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Étrangers.
Étrangers.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
État civil
État civil
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Eaux
Eaux
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Documents divers
Documents divers
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Courrier.
Courrier.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
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