Showing 16 results

Archival description
Fonds communal du Plantay plan French
Print preview View:
Descending

3 results with digital objects Show results with digital objects

Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.