Showing 8 results

Archival description
Fonds communal du Plantay justice French
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Courrier.
Courrier.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Première Guerre mondiale, vue 12.
Première Guerre mondiale, vue 12.