Print preview Close

Showing 19 results

Archival description
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File plan French
Print preview View:
Descending
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Hygiène.
Hygiène.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.