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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier Français
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Croissant
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Du à Pac
Du à Pac
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élus et séances.
Élus et séances.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion courante.
Gestion courante.
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