Print preview Close

Showing 6 results

Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze arrêté du maire French
Print preview View:
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.